essaie de concordat

c'est une proposition pas une obligation, on est d'accord?

Concordat entre le Duché de Savoie et la Très Sainte Église Aristotélicienne Romaine.


C'est conscients de la nécessité d’une reconnaissance mutuelle entre le canton de Grandson (nommé CG dans le texte) et l'Église Aristotélicienne (nommé EA dans le texte); afin d'établir des relations durables; afin de travailler ensemble au salut du peuple Bocan, qu'il puisse vivre en paix et en toute quiétude sur les terres helvetes; que le L'avoyer de Grandson et l'Église Aristotélicienne promulguent, sous les auspices du Très-Haut, des prophètes Aristote et Christos et de tout les saints, le présent concordat.


Partie I : Le rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle de Savoie

I.1. Le Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion une des religions du canton de Grandson.
Le statut de religion définissant le titre d'avoyer comme légitimée par l'Église,

I.2. Par la même, le CG reconnaît dans l'EA et dans son message, l'unique vérité officielle et un de ses gardien des âmes dans son canton. Par la même l'EA reconnais l'avoyer de Grandson et son conseil, l'unique représentant légitime et terrestre sur les terres du CG L'avoyer prend acte de l'accord de l'église aristotélicienne pour l'exercice des cultes nommés en annexe selon des conditions définies ci-après.

I.3. Le canton lié à l'Eglise Aristotélicienne reconnaît au nombre des privilèges afférents au statut de religion officielle tous ceux découlant du prosélytisme religieux. Les cultes nommés en annexes seront les seuls à pouvoir édifier un temple et établir un cimetière dans les villes et village où l'une de leur communauté sera présente. Les mariages célébrés dans leurs temples ne seront authentifiés et ne seront valides qu'à leurs yeux. En dehors de ce temple et de ce cimetière, seul le culte Aristotélicien et réformé pourra être exercé en public (Gargote, Halle, Taverne), et faire acte de prosélytisme sur le territoire Bocan, sous le contrôle de l'avoyer et des Maires, garants de la paix publique.

I.4. Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme faute grave, et poursuivie dans les conditions énumérées par le corpus des règles du droit canon. Si cette violation intervenait du fait des représentants de l'Eglise Aristotélicienne en Savoie, elle serait passible du tribunal civil et jugée selon les lois impériales et savoyardes

I.5. Le corpus des règles du droit canon a validité sur les populations administrées par l'avoyerc, avoyer par la Grâce de Dieu et la volonté du peuple. Ainsi, l'avoyerc est béni en la cathédrale de Lausanne lors de son accession au pouvoir de mairel. Ces règles ne concernent toutefois que la gestion du domaine spirituel ; la gestion du domaine temporel continue de ressortir uniquement au maire et à son Conseil.
S'il advenait que les règles énoncées par le corpus iuris canonici soient modifiées significativement en tout ou partie, et que ces modifications entraînent des répercussions directes sur les relations entre la mairie de Grandson et le clergé Helvète, un conseil restreint composé de l'avoyer, du juge de Grandson, de trois conseillers non ecclésiastiques nommés par le maire, les évêques des diocèses helvétique, et du représentant de la Nonciature en Suisse, serait tenu de se réunir afin de les expliquer, les commenter et recevoir l'aval du canton pour leur application dedans, le corpus iuris canonici devra en plus être copier et apporter à Lausanne pour que tous puissent en prendre connaissance..

I.6. Afin de statuer sur l'abrogation, totale ou partielle, ou encore sur la modification du présent concordat, le pouvoir temporel et l'autorité spirituelle devront trouver un compromis satisfaisant les deux parties.

I.7. Le domaine spirituel est à la charge de l'Eglise Aristotélicienne et de la réforme conformément aux lois a Grandson. Par conséquent l'Eglise a une compétence juridique concernant les affaires spirituelles, qui sera relayée par l'Eglise Nationale de l’Empire à travers les différents diocèses du canton de Grandson, libre a la reforme de faire de même, et qui sera appuyée, autant que faire se peut, par les juridictions de l'ordre temporel. Par l'amitié profonde et sincère qui réunit chaque aristotélicien, l'EA reconnaît son devoir de prévenir le CG en cas d'enquête, de soupsons ou de risque hétérodoxe. Par l'amitié qui les réunit, les Bocanse s'engage à prévenir l'EA de tout trouble lier à des problèmes religieux.
A ce titre, il est reconnu aux officialités des Diocèses Helvètes le pouvoir de juger les crimes et délits spirituels suivant le corpus iuris canonici en Helvetie; puis de livrer les condamnés aux autorités temporelles afin que le châtiment leur soit appliqué.
Néanmoins, lorsqu'il s'agit d'un conseiller, la mise en procès sera effective mais le verdict ne sera appliqué qu'à la fin du mandat afin de laisser une gestion optimale du Conseil, mais cela reste à la seule appréciation de l'avoyer et du Juge de Grandson.

I.8. L’Eglise s’engage à construire une cathédrale dans le territoire Bocan dans un lieu de son choix et s’engage à y célébrer des offices régulièrement en échange de quoi, l'extraterritorialité de cette cathédrale est reconnue sans condition par le canton de Grandson


Partie II : Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle de Grandson.


II.1. Les membres du clergé aristotélicien sont admissibles à toutes fonctions de l'ordre temporel.

II.2. L'avoyer de Grandson et son conseil, quelle que soit leur religion en privé, représentent en public le canton de Grandson, à ce titre, ne peuvent se comporter contre aristotélisme en public et contre le présent concordat.
Les prélats disposent d'une liberté de parole totale dans leur domaine de compétence. Ils sont tenus de respecter le pouvoir en place. En aucun cas ils ne pourront lancer en public des discussions allant contre le pouvoir temporel sans avoir débattu en privé avec celui-ci. Pour les affaires relevant de leur domaine de compétence, si le pouvoir temporel ne répond pas et ne participe pas aux discussions, celles-ci pourront être lancées en public. Politesse, retenue et vertu doivent inspirer leurs discours. Si abus il y a, le conseil devra en référer à l'instance suprême de l'Eglise, à savoir la Curie.

II.3. l'Eglise Universelle s'engage en les personnes de ses archevêques, évêques et des prêtres à tout faire pour que la paix règne dans le canton de grandson, elle s'engage par la à collaborer avec la justice cantonale et à condamner tous tentative de révolte ou de trouble.

II.4. La Nonciature Apostolique de Lausanne est destinée à promouvoir et à assurer des liens et échanges qui unissent le canton de Grandson au Saint-Siège. Seules les personnes nées sur le territoire Helvétique ou résidant depuis plus d'un mois peuvent intégrer la Nonciature Apostolique de Lausanne.
De par sa mission diplomatique, toute demande officielle concernant les affaires religieuses de Granson, doit transiter par la Nonciature Apostolique qui en fera bonne copie aux évêques et archevêques compétant et la fera suivre à qui de droit. Le non-respect de cette chaîne protocolaire entraînerait une mise en suspens de la dite demande.

II.5 L'annexe du concordat est à la charge entière de l'EA qui pourra la modifier toute ou partie selon son bon vouloir. Il lui est simplement demander de prévenir de façon clair de CG en cas de changement afin qu'il puisse s'adapter à celui-ci.

Partie III: Du fonctionnement interne de l’Eglise en Savoie.


III.1. L’Eglise aristotélicienne est représentée par sa Sainteté le Pape. La Curie romaine est, après le souverain pontife, l'autorité suprême de l'Eglise.

III.2. L'Eglise est représentée a Grandson par le conseil de l’église aristotélicienne de Lausanne qui est formé de l'Archevêque de Besançon, l’évêque de Lausanne . Les négociations concordèrent seront laisser à la charge du Nonce qui agira au nom du dit conseil et lui fera rapport régulier. Dans un esprit de bonne entente, un lieu à déterminer sera ouvert, ce lieux permettra a Grandson de poser sans intermédiaire toutes les questions qu'il désir et de déposer toute réclamation aux prélats de Besançon.


ceci est une proposition, pas une obligation je le répète, une base de travail, simplement qui peut se transformer en rien du tout

nota béné : copie faite en archevéché de Besançon et a monseigneur Tibère